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Guide technique pour l'étude de suivi des effets sur l’environnement des mines de métaux

Table des matières


Avertissement

Le présent document vise à fournir une orientation aux mines sur la façon de répondre aux exigences réglementaires de l'étude de suivi des effets sur l'environnement dans le cadre du Règlement sur les effluents des mines de métaux. Il ne s'agit pas d'une interprétation juridique du Règlement. Pour ce qui est du Règlement, veuillez le consulter ici.

Remerciements

Le Bureau national des études de suivi des effets sur l'environnement souhaite remercier les nombreuses personnes qui ont contribué à la mise à jour du présent document d'orientation technique. Son contenu a été sensiblement amélioré grâce à la contribution des membres de l’Équipe nationale des études de suivi des effets sur l’environnement et du Comité scientifique. La qualité du document a été nettement améliorée grâce au travail de l’équipe de révision d’Environnement Canada et des membres du Bureau national des études de suivi des effets sur l’environnement.

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2022-09-27

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