Substances nouvelles : coopération internationale, substances chimiques et polymères
En participant à diverses initiatives sur les substances nouvelles, le Canada démontre son leadership dans le partage de l'expertise dans des dossiers scientifiques, techniques et stratégiques ainsi que dans les efforts pour assurer une coopération en matière de réglementation avec d'autres pays. Parmi ces initiatives, on compte des accords de coopération : avec le National Industrial Chemicals Notification and Assessment Scheme (NICNAS) d'Australie, et conclu avec l'Environmental Protection Agency des États Unis. Le programme des Substances Nouvelles (SN) est un membre du groupe de travail sur les nouvelles substances industrielles de l'Organisation de coopération et de développement économiques. Grâce à la participation du Canada à ces initiatives et à d'autres activités internationales, le programme des SN contribue à la mise en place d'une approche de gestion plus globale des substances chimiques qui incorpore le partage des connaissances dans les domaines des sciences, des règlements et des politiques sur les substances nouvelles.
Stratégie internationale
Le programme des SN dirige ses efforts de façon à permettre au Canada de collaborer avec d'autres pays afin de trouver des méthodes de travail communes qui permettront d'apporter des gains d'efficacité et d'améliorer le processus décisionnel quant aux substances chimiques et polymères nouveaux au Canada et à l'étranger. La collaboration en matière de réglementation des substances nouvelles avec d'autres pays demeurera longtemps notre priorité. Le document « À la recherche d'un terrain d'entente : Stratégie internationale pour le programme des SN du Canada (substances chimiques et polymères) » présente les principes directeurs, les objectifs, les stratégies et les résultats escomptés découlant de la participation du Programme des SN aux activités internationales. Il décrit également certains des obstacles et des possibilités qui y sont associés.
Coopération avec l'Australie
- Arrangement de coopération entre le National Industrial Chemicals Notification and Assessment Scheme (NICNAS) d’Australie et Environnement Canada (EC) et Santé Canada (SC) concernant le partage de l’information sur les nouveaux produits chimiques commerciaux
- Note d'information du Programme des substances nouvelles 2007-09 : L'Australie reconnaît le Canada comme une « autorité compétente » en vertu de sa Loi sur la surveillance et l'évaluation des produits chimiques industriels [Industrial Chemicals (Notification and Assessment) Act 1989]
Coopération avec les États-Unis d'Amérique
Initiatives des Nations Unies
- Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE)
- Commission du développement durable
- Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longe distance de la Commission économique pour l’Europe (CEE)
- Programme international sur la sécurité des substances chimiques (PISC)
- Organisation internationale pour la gestion rationnelle des substances chimiques (IOMC)