Déclaration et évaluation de substances nouvelles : KB-1® – consortium de déchloration anaérobie

Qu’est-ce que c’est?

KB-1® contient une population mixte de micro-organismes (consortium), d’origine naturelle, ayant été isolée à partir d’un site du sud de l’Ontario contaminé par des éthènes chlorés, un type de solvant industriel.
L’action combinée des micro-organismes de KB-1® contribue à dépolluer les sols et les eaux contaminés en dégradant ces solvants industriels par un processus appelé biorestauration.

KB-1® est injecté directement à des profondeurs de 1,5 à 60 mètres sous la surface aux fins de biorestauration des sols, des aquifères et des eaux souterraines contaminés par des éthènes chlorés.

Si un micro-organisme ne figure pas sur la Liste intérieure des substances (LIS), il est considéré comme une substance nouvelle et le gouvernement du Canada doit évaluer les risques possibles qu’il comporte pour la santé humaine et l’environnement avant qu’il ne soit fabriqué ou importé au Canada. KB-1 n’était pas sur la LIS en Avril 2008 lorsque cette déclaration a été initiée.
Le gouvernement du Canada a procédé à l’évaluation de KB-1®, car SiREM, une division de Geosyntec Consultants (Geosyntec), a déposé une déclaration énonçant son intention de fabriquer (cultiver) ce nouveau micro-organisme aux fins de biorestauration des eaux souterraines et des sols contaminés par des éthènes chlorés.
Cette évaluation a été effectuée en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes), conformément à l’article 106 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)[LCPE (1999)].

Les micro-organismes constituant KB-1® sont déjà présents dans l’environnement canadien.
Le consortium KB-1® qui a été produit industriellement, sera injecté directement dans des sols, des aquifères et des eaux souterraines contaminés.

L’utilisation prévue (injection souterraine directe) ne laisse présager aucune exposition de la population générale du Canada à KB-1®.

Le gouvernement du Canada a mené une évaluation scientifique des risques associés à KB-1®.
Les évaluations des risques visent à définir les dangers potentiels pour la population générale (à l’exclusion des expositions en milieu de travail) ainsi que pour l’environnement du Canada.
Rien ne démontre que les micro-organismes présents dans KB-1® constituent un danger pour l’humain, les animaux ou les plantes.
La plupart des micro-organismes présents dans KB-1® ont besoin de nutriments spécifiques et ne croîtront pas s’ils sont exposés à l’air (oxygène). Ces contraintes devraient limiter la distribution environnementale de KB-1® ainsi que l’exposition de la population générale à celui-ci.
L’utilisation prévue de KB-1® est considérée comme sans danger pour la santé humaine et l’environnement. Le gouvernement du Canada a conclu que KB-1® ne pénètre pas dans l’environnement en quantités ou dans des conditions qui présentent un danger pour l’environnement ou l’humain.
Il est probable que certains micro-organismes présents en faibles quantités dans KB-1® n’ont pas été identifiés, et comme KB-1® n’a pas fait l’objet d’essais directs visant à faire ressortir ses effets néfastes chez les animaux, il reste des incertitudes entourant les dangers de KB-1® pour les animaux s’il est utilisé autrement que prévu à l’origine par le déclarant.

Bien que l’exposition de la population générale et de l’environnement du Canada à KB-1® soit limitée, le gouvernement du Canada a pris des mesures pour assurer la résolution des incertitudes restantes et la réévaluation des risques avant que l’exposition à KB-1® n’augmente suite à son utilisation dans de nouvelles activités.
Le gouvernement du Canada a alors publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 142, n° 28 un avis de nouvelle activité (NAc), NAc # 15050, selon lequel toute utilisation de KB-1® autre que son injection dans des eaux souterraines contaminées doit être déclarée au gouvernement en vue d’une réévaluation des risques en tenant compte la nouvelle activité.
A la suite de l’évaluation de risque sous l’annexe 1 et l’application du NAc, le consortium KB-1 a été inscrit sur la LIS le 20 Août 2008.

2021-02-10