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Résumé des commentaires reçus du public concernant l’approche de gestion des risques proposée du gouvernement du Canada pour le 2,4,6-tri-tert-butylphénol (no CAS 732-26-3)

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Une entreprise a présenté des commentaires sur l’Approche de gestion des risques proposée pour le 2,4,6-tri-tert-butylphénol, qui seront examinés dans le cadre du Défi relatif au Plan de gestion des produits chimiques.

Vous trouverez ci-après un résumé des commentaires et des réponses sur le sujet suivant :

Résumé des commentaires et des réponses sur le sujet suivant : Gestion des risques
Sujet Commentaire Réponse
Gestion des risques En tant que substance entrant dans la composition de carburants, le 2,4,6-tri-tert-butylphénol pourrait être visé par les mesures de gestion des risques qui résulteront de l’approche pour le secteur pétrolier. Les carburants, y compris ceux pouvant contenir du 2,4,6-tri-tert-butylphénol, sont évalués dans le cadre de l’approche pour le secteur pétrolier du Plan de gestion des produits chimiques. Les mesures de gestion des risques qui pourraient être appliquées aux carburants dans le cadre de cette approche pourraient aussi aider à gérer les risques associés au 2,4,6-tri-tert-butylphénol.
Le 2,4,6-tri-tert-butylphénol devrait être assujetti au Règlement sur les urgences environnementales. Le gouvernement du Canada n’envisage pas d’assujettir le 2,4,6-tri-tert-butylphénol au Règlement sur les urgences environnementales. Les additifs antioxidants contenant du 2,4,6-tri-tert-butylphénol sont habituellement injectés sous pression à la raffinerie, dans le pipeline qui achemine le carburant de l’unité de production au réservoir de stockage, et on ne s’attend pas à ce qu’il y ait de rejets. En outre, la concentration de 2,4,6-tri-tert-butylphénol dans ces additifs ne dépasse pas 15 % en volume, et, d’après les renseignements disponibles, les quantités de la substance stockées dans les raffineries seraient inférieures au seuil de 220 kg qui serait prévu par le Règlement sur les urgences environnementales si la substance y était assujettie.

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Gestion des risques En tant que substance entrant dans la composition de carburants, le 2,4,6-tri-tert-butylphénol pourrait être visé par les mesures de gestion des risques qui résulteront de l’approche pour le secteur pétrolier. Les carburants, y compris ceux pouvant contenir du 2,4,6-tri-tert-butylphénol, sont évalués dans le cadre de l’approche pour le secteur pétrolier du Plan de gestion des produits chimiques. Les mesures de gestion des risques qui pourraient être appliquées aux carburants dans le cadre de cette approche pourraient aussi aider à gérer les risques associés au 2,4,6-tri-tert-butylphénol.
Le 2,4,6-tri-tert-butylphénol devrait être assujetti au Règlement sur les urgences environnementales. Le gouvernement du Canada n’envisage pas d’assujettir le 2,4,6-tri-tert-butylphénol au Règlement sur les urgences environnementales. Les additifs antioxidants contenant du 2,4,6-tri-tert-butylphénol sont habituellement injectés sous pression à la raffinerie, dans le pipeline qui achemine le carburant de l’unité de production au réservoir de stockage, et on ne s’attend pas à ce qu’il y ait de rejets. En outre, la concentration de 2,4,6-tri-tert-butylphénol dans ces additifs ne dépasse pas 15 % en volume, et, d’après les renseignements disponibles, les quantités de la substance stockées dans les raffineries seraient inférieures au seuil de 220 kg qui serait prévu par le Règlement sur les urgences environnementales si la substance y était assujettie.

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2024-05-14

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