Résumé des commentaires du public reçus au sujet de l’ébauche d’évaluation préalable du groupe d’alcools C3-C5 sélectionnés
Les commentaires sur l’ébauche de l’évaluation préalable des substances du groupe d’alcools C3-C5 sélectionnés, évaluées dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), ont été présentés par l’Association canadienne des produits de consommation spécialisés, l’Association des créateurs de parfums et l’Association canadienne de l’industrie de la peinture et du revêtement.
Les commentaires du public et les réponses sont résumés ci-dessous, par sujet.
Conclusion
Résumé des commentaires 1 : 2 associations sont en faveur de la conclusion proposée.
Réponse aux commentaires 1 : C’est noté.
Information et données nouvelles
Résumé des commentaires 2 : Une association a fourni des données supplémentaires sur les substances de ce groupe, afin d’étayer davantage la conclusion proposée.
Réponse aux commentaires 2 : Les renseignements supplémentaires fournis ont été pris en compte. Aucun changement n’a été apporté à l’évaluation en réponse à ce commentaire.
Méthodologie
Résumé des commentaires 3 : Un intervenant demande pourquoi il avait été proposé de conclure que les substances du groupe d’alcools C3-C5 sélectionnés ne satisfont pas au critère de l’alinéa 64c) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE), étant donné que l’analogue utilisé pour l’alcool isobutylique, soit le butan-1-ol, répond au critère énoncé à l’alinéa 64c) de la LCPE dans l’ébauche d’évaluation préalable des alcools.
Réponse aux commentaires 3 : Les renseignements supplémentaires présentés sur le butan-1-ol ont été pris en compte, et nous avons révisé le rapport d’évaluation pour caractériser le risque associé à l’alcool isobutylique en fonction du critère de toxicité pour le développement par exposition par voie orale à l’analogue, le butan-1-ol, comme proposé dans l’examen toxicologique de l’Environmental Protection Agency des États-Unis (2011) et conformément à l’ébauche d’évaluation préalable du groupe des alcools. Les modifications apportées sont présentées à la section 6. Il n’en demeure pas moins que l’alcool isobutylique ne satisfait pas au critère énoncé à l’alinéa 64c) de la LCPE, tel que conclu dans le rapport d’évaluation.