Système d’information pour les rapports réglementaires sur les effluents : guide de l’utilisateur

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L'objectif de ce guide est double. Premièrement, il vise à fournir aux utilisateurs des renseignements pour ouvrir une session dans le Gestionnaire d'information du Guichet unique d'Environnement Canada (GIGU) dans le but d'établir un profil sur l’organisation et les installations de traitement des eaux usées qui doivent se conformer au Règlement sur les effluents des systèmes d’assainissement des eaux usées (RESAEU).

Deuxièmement, le présent document vise à fournir aux utilisateurs des directives sur la navigation et l'exécution des fonctions au sein du Système d'information pour les rapports réglementaires sur les effluents (SIRRE). Cette application Web a été élaborée par Environnement Canada pour faciliter la production de rapports sur les renseignements requis par le RESAEU ainsi que pour établir l'environnement pour la future collecte de données et de rapports liés aux effluents qui pourraient être nécessaires dans le cadre d'autres règlements ou de permis. La première publication du Système d'information pour les rapports réglementaires sur les effluents est prévue en janvier 2013 et donnera aux entités sujettes au RESAEU la possibilité de soumettre le rapport d'identification. Les futures publications comprendront des fonctionnalités supplémentaires ou des améliorations, notamment la soumission de rapports de surveillance continue en vertu du RESAEU.