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Archivée : Exportation de substances de la Liste des substances d’exportation contrôlée 2013

Exportation de substances de la Liste des substances d'exportation contrôlée pour 2013, en vertu du paragraphe 103 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Substances sur la Liste d'exportation contrôlée Exportateur Pays de destination
2-Méthoxyéthanol, dont la formule moléculaire est C3H8O2 (CAS 109-86-4) BASF Canada Inc. Brésil
Biphényles polychlorés (BPC) (CAS 1336-36-3) BASF Canada Inc. États-Unis d'Amérique
Oxyde d'éthylène (CAS 75-21-8) BASF Canada Inc. États-Unis d'Amérique, Mexique, Brésil
Hexachlorobenzène (CAS 118-74-1) BASF Canada Inc. États-Unis d'Amérique
Oxyde d'éthylène (CAS 75-21-8) Clean Harbors Canada Inc. États-Unis d'Amérique
Pentachlorophénol et ses sels et esters Clean Harbors Canada Inc. États-Unis d'Amérique
Chlordane (CAS 57-74-9) Clean Harbors Canada Inc. États-Unis d'Amérique
Composés du mercure, y compris composés inorganiques et composés du type alkylmercure, alkyloxyalkyle et arylmercure Clean Harbors Canada Inc. États-Unis d'Amérique
Lindane (CAS 58-89-9) Clean Harbors Canada Inc. États-Unis d'Amérique
Préparations en poudre pulvérisable contenant un mélange de bénomyl à une concentration supérieure ou égale à 7 % (CAS 17804-35-2), de carbofurane à une concentration supérieure ou égale à 10 % (CAS 1563-66-2) et de thirame à une concentration supérieure ou égale à 15 % (CAS 137-26-8) Clean Harbors Canada Inc. États-Unis d'Amérique
Chlorure de tributyltétradécylphosphonium (CAS 81741-28-8) Cytec Canada Inc. États-Unis d'Amérique, Royaume-Uni, Malaisie, Pays-Bas, Colombie
Les chlorofluorocarbures complètement halogénés dont la formule moléculaire est CnClxF(2n+2-x)où « n » est plus petit ou égal à 3 et « x » est plus grand ou égal à 1 et plus petit que « 2n+2 », « x » représentant également le nombre d’atomes Fielding Chemical Technologies Inc. États-Unis d'Amérique
Les chlorofluorocarbures complètement halogénés dont la formule moléculaire est CnClxF(2n+2-x)où « n » est plus petit ou égal à 3 et « x » est plus grand ou égal à 1 et plus petit que « 2n+2 », « x » représentant également le nombre d’atomes Refrigerant Services Inc. États-Unis d'Amérique
Bromotrifluorométhane dont la formule moléculaire est CF3Br (CAS 75-63-8) Vipond Fire Protection États-Unis d'Amérique

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2019-05-24

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