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Recherche en bref : Efficacité des comités de santé et de sécurité au travail

Titre officiel du rapport : Recherche sur l'efficacité des comités de santé et de sécurité au travail

Auteur du rapport : Ference & Company

Formats substituts

Efficacité des comités de santé et de sécurité au travail [PDF - 245 Ko]

Les formats en gros caractères, braille, MP3 (audio), texte électronique, et DAISY sont disponibles sur demande en commandant en ligne ou en composant le 1 800 O-Canada (1-800-622-6232). Si vous utilisez un téléscripteur (ATS), composez le 1-800-926-9105.

Pourquoi cette étude

La base de cette étude vient d’une recommandation du Comité d'experts sur les normes du travail fédérales modernes de 2019. Le Comité a recommandé de mener des recherches sur les obstacles à l’efficacité des comités de santé et de sécurité dans les entreprises non syndiquées des industries sous réglementation fédérale. Il a également recommandé d'examiner la meilleure façon d'éliminer ces obstacles.

Ce que nous avons fait

Premièrement, nous avons utilisé les recherches existantes pour déterminer les facteurs qui rendent les comités de santé et de sécurité au travail (CSST) efficaces. Nous avons ensuite interrogés 233 employeurs et employés membres des CSST au sujet des processus des comités et de l'efficacité de leur comité.

Enfin, nous avons mené des entrevues avec 34 de ces répondants afin de confirmer et d'examiner plus en profondeur les résultats du sondage et les facteurs sous-jacents à l'efficacité des comités identifiés dans la recherche.

Ce que nous avons trouvé

La plupart des participants à l'étude ont déclaré que leurs comités étaient très efficaces et suivaient les pratiques identifiées dans les recherches existantes sur le rendement efficace des comités. Il n'a pas été non plus prouvé que les comités dans les milieux de travail sans syndicats étaient moins efficaces dans la réduction des blessures ou des maladies.

L'étude a également donné un aperçu de ce qui fait un comité efficace. Par exemple, les membres du comité qui ont déclaré que leur comité était « très efficace » dans la réduction des blessures ou des maladies étaient beaucoup plus susceptibles de déclarer que leur comité avait des processus clairs et cohérents.

Ce que cela signifie

Les résultats de l'étude aideront à déterminer les façons dont le gouvernement peut soutenir davantage les CSST.

Contactez-nous

Programme du travail, Direction des politiques stratégiques, de l’analyse et de l’information sur le milieu de travail, Division de la recherche et de l'innovation

Courriel : esdc.nc.sspb.research-recherche.dgpss.cn.edsc@hrsdc-rhdcc.gc.ca

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2025-08-07

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