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Guide officiel du classement des grains

Grain mélangé : Exportations

Les exportations peuvent être commercialement propres ou non commercialement propres. Les impuretés ne sont pas déclarées dans le cas d’expéditions commercialement propres.

Commercialement propre (CCLN)

Les exportations sont considérées comme étant commercialement propres lorsqu’elles satisfont aux exigences stipulées dans le tableau ci-dessous en suivant la procédure Détermination de la propreté commerciale.

Aucun taux d’impuretés n’est déclaré dans le cas d’échantillons représentant le grain mélangé commercialement propre.

Tableau de détermination de la propreté commerciale du grain mélangé
Nom de gradeMatières passant au tamis à trous ronds no 4,5
(1) Petites graines %(2) Total %
Grain mélangé, blé OC/EC0,10,2
Grain mélangé, seigle OC/EC0,10,2
Grain mélangé, orge OC/EC0,10,2
Grain mélangé, avoine OC/EC0,10,2
Grain mélangé, triticale OC/EC0,10,2
Grain mélangé, OC/EC0,10,2

Non commercialement propre (NCC)

Les exportations qui ne satisfont pas aux normes de propreté commerciale sont considérées comme étant non commercialement propres. De telles exportations ne sont autorisées qu’avec la permission de la Commission canadienne des grains.

Dans le cas d’échantillons représentant des exportations non commercialement propres dont l’expédition en partance d’un silo terminal est approuvée par la Commission canadienne des grains, le taux d’impuretés est déclaré au 0,1% près.

On applique une déduction allant jusqu’à 0,2 % pour tenir compte de l’accumulation d’impuretés légères attribuables à la manutention, dans le cas des exportations directes seulement.

Classement

À l’exportation, le grain mélangé est classé en fonction des tableaux de détermination des grades primaires et des grades d’exportation. La composition des échantillons est inscrite sur tous les documents et certificats.

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2026-08-01

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