Archives du Programme de la RS&DE – 2013

Cette page d’archives du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) pour l’année 2013 est organisée par date.

[2013-10-31]
Formulaire de demande T661 pour la RS&DE – Révision 2013 – Renseignements sur les préparateurs de demandes

[2013-10-31]
T4088, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) – Guide pour le formulaire T661

[2013-10-31]
T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)

[2013-10-31]
T1145, Convention pour attribuer l'aide pour la RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance

[2013-10-31]
T1146, Convention pour transférer des dépenses admissibles relatives à des contrats de RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance

[2013-09-18]
Consultations publiques – Exemples pour illustrer des concepts clés de la Politique sur l'admissibilité des travaux aux crédits d'impôt à l'investissement en RS&DE

[2013-08-26]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 juin 2013

[2013-08-15]
Révision des exigences de production en matière de RS&DE pour les sociétés de personnes comptant une société parmi leurs membres – mise à jour

[2013-07-15]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 mars 2013

[2013-06-25]
Étude de faisabilité d'un service officiel d'approbation préalable en RS&DE — votre contribution est la bienvenue

[2013-06-07]
Formulaire T661 de demande pour la RS&DE – Révision 2013

[2013-04-10]
Programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) (Nouvelles de l'ARC relatives au budget de 2013)

[2013-04-03]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 décembre 2012

[2013-03-05]
Manuel d'examen des demandes – Financier à l'intention des examinateurs financiers

[2013-02-06]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 31 décembre 2012

[2013-01-24]
L'ARC offre une administration et une prévisibilité améliorées aux demandeurs de la RS&DE

[2013-01-24]
Contribuez à notre projet pilote sur le service d’approbation préalable pour la RS&DE

[2013-01-17]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 septembre 2012