Archives du Programme de la RS&DE – 2010
Cette page d’archives du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) pour l’année 2010 est organisée par date.
[2010-12-29]
Projet de révision des politiques de la RS&DE – Séances d'information générale publiques
[2010-11-30]
Consultations publiques – Politique sur les exigences de production pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2010-11-30]
Consultations publique – Politique sur les paiements à des tiers (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2010-11-23]
Projet de révision des politiques de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE)
[2010-10-04]
Formulaire de demande pour la RS&DE et guide – Révision 2011, Questions et réponses
[2010-06-11]
Message concernant la version publique (épurée) du Manuel d'examen des demandes à l'intention des conseillers en recherche et technologie
[2010-06-02]
Demande de commentaires sur L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche) L'ébauche du guide n'est plus disponible car la période de consultation est terminée.
[2010-06-02]
Révisé – Formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2010-06-02]
Révisé – T4088, Guide pour le formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2010-06-02]
Révisé – Formulaire T661 cliquable, Demande pour les dépenses de RS&DE
[2010-06-02]
Révisé – Exemple du formulaire T661, Demande pour les dépenses de RS&DE
[2010-06-02]
Révisé – Formulaire T1145, Convention pour attribuer l'aide pour la RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance
[2010-06-02]
Révisé – Formulaire T1146, Convention pour transférer des dépenses admissibles relatives à des contrats de RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance
[2010-04-30]
Manuel d'examen des demandes pour les conseillers en recherche et technologie et la version révisée du Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental
[2010-04-01]
Manuel d'examen des demandes pour les conseillers en recherche et technologie et le Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental (révisé)
[2010-02-04]
L'Agence du revenu du Canada continue d'accepter les demandes de RS&DE avec les Parties 2 du formulaire T661 seulement pour les 20 projets de RS&DE les plus importants
Révisé – Politique d'application RS&DE 2004-02R4 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE est remplacée par—Révisé—Politique d'application RS&DE 2004-02R5 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE