Manuel d’examen des demandes – financier : Procédures d’examen pour les examinateurs financiers
Programme de la RS&DE
Ce message indique que le Manuel d'examen des demandes à l'intention des examinateurs financiers de la RS&DE est maintenant en vigueur et que la version épurée publique est disponible.
Manuel d’examen des demandes (MED) : ce qui suit est une copie épurée du Manuel d’examen des demandes – Financier de la recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) qui a été diffusé par l'Agence du revenu du Canada (ARC) pour utilisation par le public en date du 30 avril 2012.
Le texte épuré comportant la mention « Protégé – non reproduit » a été examiné compte tenu de la Loi sur l’accès à l’information par la Direction générale des affaires publiques de l’ARC, et est considéré comme étant exempté de diffusion en vertu des dispositions de cette loi.
Table des matières du MED financier
Chapitre 2.0 : Aperçu et renseignements généraux
Chapitre 3.0 : Lignes directrices concernant les examens coordonnés
Chapitre 4.0 : Planification de l’examen
Chapitre 5.0 : Déroulement de l’examen détaillé