Ressources externes pour les organismes de bienfaisance
Organismes offrant de l'éducation et de la formation
Ces organismes offrent des renseignements sur une gamme de sujets, comme les exigences et les obligations pour l’enregistrement d’un organisme de bienfaisance, les pratiques de financement, les reçus, la tenue de registres comptables, et plus.
- Canadian Centre for Christian Charities
- Centre des Organismes de bienfaisance
- Éducaloi
- Ontario Community Support Association (Capacity Builders) (en anglais seulement)
- Pacific Legal Education Society (Law For Non-Profits) (en anglais seulement)
- Service public d’éducation et d’information juridiques du Nouveau-Brunswick (SPEIJ-NB)
- The Public Legal Education Association of Saskatchewan (PLEA) (en anglais seulement)
Gouvernements provinciaux et territoriaux
En plus de la réglementation fédérale, chaque province et territoire peuvent disposer de lois que les organismes de bienfaisance doivent respecter. Par exemple, quelques provinces et territoires réglementent les activités commerciales, les activités de financement, les questions de gouvernance interne, et l’utilisation de biens à des fins de bienfaisance.
Alberta
- Alberta Gaming and Liquor Commission: Gaming (en anglais seulement)
- Government of Alberta: Charitable and non-profit organizations (en anglais seulement)
- Service Alberta: Charitable Organizations & Non-profits (en anglais seulement)
Colombie-Britannique
Île-du-Prince-Édouard
- Justice et Sécurité publique : Services généraux
- Justice et Sécurité publique: Lottery License (en anglais seulement)
- Governement de l’Île-du-Prince-Édouard : Groupes sans but lucratif
- Legislative Counsel Office: Charities Act (en anglais seulement)
Manitoba
Nouveau-Brunswick
Nouvelle-Écosse
Nunavut
Remarque : Au Nunavut, les municipalités sont responsables d’appliquer les règles liées aux activités touchant les collectes de fonds, les jeux et les loteries. Pour en savoir plus, vérifiez avec votre municipalité.
Ontario
- Ministère des Affaires civiques et de l’Immigration : Faire du bénévolat en Ontario
- Ministère du procureur général : Bienfaisance
Québec
- Registraire des entreprises
- Revenu Québec : Organisme de bienfaisance
- Revenu Québec : TVQ et la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance
Saskatchewan
- Government of Saskatchewan (en anglais seulement)
- Saskatchewan Liquor and Gaming Authority (en anglais seulement)
Terre-Neuve et Labrador
- Service NL: Lotteries (en anglais seulement)
- Service NL: Registry of Companies (en anglais seulement)
Territoires du Nord-Ouest
Yukon
Sources locales d'aide et de soutien
Il existe plusieurs sources d'information, d'aide et de soutien offertes aux organismes de bienfaisance dans leur communauté.
Exemples
Bibliothèques
La plupart des communautés ont un réseau bénévole ou une structure semblable qui relie les bénévoles aux organismes ayant besoin d'aide. Votre bibliothèque locale est un bon endroit où commencer votre recherche de services et programmes communautaires.
Collèges et universités
De nombreux collèges et universités offrent des programmes en gestion d'organismes à but non lucratif ou de bénévoles.
Écoles et étudiants bénévoles
Certaines écoles secondaires ont des programmes de bénévolat qui relient les étudiants aux organismes ayant besoin d'aide. Dans certains établissements, les étudiants au niveau secondaire doivent effectuer un certain nombre d'heures de travail bénévole au sein de leur communauté pour obtenir leur diplôme.
Gouvernements municipaux et régionaux
Les gouvernements municipaux et régionaux peuvent avoir divers comités (arts, culture, santé, services sociaux) ou des divisions semblables offrant des conseils ou du financement.
Hôpitaux
Plusieurs hôpitaux ont des programmes et des associations bénévoles. Les organismes de bienfaisance enregistrés participant à des activités liées à la santé peuvent communiquer avec les groupes bénévoles de leur hôpital local pour obtenir des renseignements.