Code à barres 2D

Les logiciels homologués par l'ARC produisent des codes à barres bidimensionnels (2D) qui contiennent les renseignements nécessaires au traitement de votre déclaration. L'ARC utilise un scanneur de codes à barres pour extraire les renseignements et les entrer dans le système de traitement.

Les logiciels homologués par l'ARC produisent une déclaration T2 – Code à barres qui contient les renseignements d'identification de la société, un résumé des données financières, les codes à barres et une attestation.

La qualité du papier et la clarté d'impression de la déclaration T2 – Code à barres doivent être conformes aux normes de l'ARC et la déclaration doit être imprimée d'un seul côté de la feuille. Utilisez du papier de même qualité (32M) que celui que l'ARC utilise pour ses formulaires. L'impression doit être assez nette et foncée pour faciliter la lecture et la photocopie.

Si vous produisez une déclaration T2 – Code à barres générée par un logiciel que l'ARC n'a pas approuvé ou qui n'est pas conforme à ses exigences, elle vous contactera et vous demandera de la produire à nouveau en utilisant le format approuvé ou une copie de nos formulaires, selon le cas.

En général, les logiciels approuvés génèrent une copie de la déclaration T2 pour le client en plus de la déclaration T2 – Code à barres. Cette copie ressemble à une déclaration T2 de l'ARC disponible sur Canada.ca. Conservez cette copie dans vos dossiers et envoyez la déclaration T2 – Code à barres à l'ARC. Ne l'envoyez pas par fax. L'ARC ne l'acceptera pas.