Gains en capital
En général, vous réalisez un gain en capital lorsque vous vendez un bien à un prix plus élevé que ce qu'il vous a coûté. Vous devez déclarer tous les biens dont vous avez disposé à l'annexe 3, Gains (ou pertes) en capital.
Vous trouverez une copie de cette annexe dans votre trousse d'impôt T1. Pour en savoir plus sur le calcul du gain en capital imposable, allez à Ligne 12700 – Gains en capital imposables.
Les gains tirés de la disposition d'un bien à revente précipitée sont entièrement imposables comme revenus d'entreprise, et non comme gains en capital. Pour en savoir plus, allez à Règles sur les biens à revente précipitée sur le guide T4002.
Si vous êtes un associé d'une société de personnes qui a réalisé un gain en capital sur un bien, celle-ci vous attribuera une partie de ce gain en capital. Elle inscrira votre part sur son état financier ou sur le feuillet T5013, État des revenus d'une société de personnes, qu'elle vous remettra.
Remarque
Vous ne pouvez pas subir une perte en capital en vendant un bien amortissable. Vous pouvez toutefois avoir une perte finale. Pour en savoir plus, allez à Perte finale dans le guide T4002.