Compte-rendu : Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance - 29 octobre 2020

Le Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance s’est réuni par vidéoconférence le 29 octobre 2020. L’honorable Diane Lebouthillier, ministre du Revenu national, et Bob Hamilton, commissaire de l’Agence du revenu du Canada, étaient présents. Lors de cette réunion, les membres du Comité se sont concentrés sur les progrès des groupes de travail et sur les prochaines étapes pour formuler des recommandations.

M. Geoff Trueman, sous-commissaire, a ouvert la séance et a souhaité la bienvenue à la ministre Lebouthillier, au commissaire Hamilton et aux membres du Comité. Il a reconnu le travail accompli par le Comité pour déterminer ses cinq principales priorités, pour avoir consulté plusieurs personnes et organisations au sein du secteur de la bienfaisance, et faire connaître leur point de vue quant à l’incidence de la pandémie de COVID-19 sur le secteur de la bienfaisance.

La ministre Lebouthillier a reconnu le travail et l’engagement continus du Comité, et a remercié les membres du Comité pour leur travail et leurs efforts. Elle a insisté sur le fait que les organismes de bienfaisance jouent un rôle important dans notre société et que la pandémie de COVID-19 a eu une incidence considérable sur le secteur de la bienfaisance. Elle a parlé de son engagement à lire les recommandations et à promouvoir un environnement réglementaire qui appuie le travail des organismes de bienfaisance et qui cadre avec l’approche de l’Agence axée sur les gens d’abord.

Le commissaire Hamilton a également reconnu les progrès réalisés par le Comité jusqu’à présent, et a réitéré son engagement à travailler avec le Comité et d’autres parties du gouvernement pour aborder les priorités.

La ministre Lebouthillier et le commissaire Hamilton ont déclaré avoir hâte d’entendre les recommandations du Comité en vue d’appuyer le secteur et de mieux servir les Canadiens.

Les responsables des cinq groupes de travail du Comité ont donné un aperçu des travaux réalisés jusqu’à présent, et notamment des priorités définies, des consultations menées, des constatations et des recommandations provisoires.

Les membres du Comité ont discuté des secteurs où les groupes de travail se chevauchent et ont exploré plusieurs autres sujets, y compris le mandat du Comité en ce qui concerne les recommandations; les recommandations qui pourraient être formulées et le mécanisme approprié pour ce faire ainsi que la façon de tenir les intervenants au courant du travail que le Comité a accompli jusqu’à présent.

La COVID-19 était un sujet de discussion récurrent en raison de ses répercussions importantes dans l’ensemble du secteur. Même si le Comité a été créé avant la pandémie, celle-ci a permis de cerner certaines restrictions et limites que le cadre réglementaire actuel impose aux organismes de bienfaisance.

La prochaine réunion du Comité aura lieu virtuellement le 1er décembre 2020, afin d’examiner les recommandations préliminaires et de confirmer les prochaines étapes.