Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance – 17 et 18 décembre 2019

Le Comité consultatif sur le secteur de la bienfaisance a tenu sa deuxième réunion en personne à Ottawa les 17 et 18 décembre 2019. Lors de sa première réunion en personne, le Comité avait discuté de ses priorités et projets.

M. Bob Hamilton, commissaire de l’Agence du revenu du Canada, a souhaité la bienvenue aux membres du Comité et les a remerciés pour le travail important qu’ils feront en participant à ce Comité. Il a souligné que l’Agence est à l’écoute pour améliorer les services offerts aux organismes de bienfaisance, et ceci fait partie de son programme de transformation. Les trois coprésidents, M. Bruce MacDonald, M^me Hilary Pearson et M. Geoff Trueman, ont prononcé ensuite quelques mots de bienvenue. Ils ont présenté ensuite Ian Matheson, le facilitateur externe qui a dirigé les exercices d’établissement des priorités.

Une fois les présentations terminées, M. Trueman a passé en revue le mandat du Comité. Il a mentionné aussi que l’Agence est déterminée à communiquer davantage avec le secteur de la bienfaisance et accueille favorablement les recommandations formulées par le Comité pour veiller à ce que l’environnement règlementaire appuie le secteur de la bienfaisance. Il a rappelé aux membres que le Secrétariat du Comité est la ressource à qui s’adresser s’ils ont des questions.

Cette présentation a été suivie d’un aperçu du cadre législatif du ministère des Finances du Canada par Pierre LeBlanc, puis d’un aperçu du cadre administratif de la Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence par Tony Manconi. M. MacDonald et M^me Pearson ont terminé cette partie de la réunion avec une mise en contexte du point de vue du secteur.

Les membres ont discuté de l’importance d’établir une relation entre le secteur de la bienfaisance et le gouvernement fédéral. On reconnaît que l’Agence joue un rôle de réglementation, mais qu’elle peut aussi promouvoir une vision moderne qui appuie le travail important du secteur.

Au cours de la réunion de deux jours, les membres ont participé à un exercice de groupe afin de déterminer les thèmes prioritaires qui orienteront le travail du Comité. Les thèmes établis sont les suivants :

• Faire évoluer le cadre institutionnel afin de promouvoir efficacement les objectifs publics et de veiller à ce que le secteur assume pleinement son rôle.
• Assurer la viabilité financière du secteur de la bienfaisance.
• Mettre en place une gouvernance moderne pour le secteur de la bienfaisance.

Ces thèmes ont été établis en tenant compte des divers contextes et de l’expertise des membres, des recommandations énoncées dans le rapport du Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance et de l’importance de favoriser la responsabilisation et la transparence.

Les membres ont discuté également du fait que leurs travaux portent sur une multitude d’intérêts et qu’ils devront se pencher sur la façon d’inclure d’autres voix à mesure que leurs travaux progressent.

Les membres ont hâte de se réunir à nouveau afin de poursuivre leurs discussions constructives. La prochaine réunion en personne devrait avoir lieu au printemps 2020.