Impôlogie – Épisode 16 : Renseignements sur les impôts et les prestations pour les peuples autochtones – partie 2

Charles : Bonjour, je m’appelle Charles. Je suis Métis, de descendance Algonquin.

Avant de commencer, l’Agence du revenu du Canada souhaite reconnaître les terres prospères de notre pays qui nous soutiennent et qui enrichissent nos vies. Nous reconnaissons que les Autochtones ont pris soin de ces terres et qu’ils continuent de nous guider dans l’établissement de relations respectueuses, ancrées dans l’esprit de réconciliation. Nous leur exprimons notre gratitude.

Nous vous invitons à prendre un moment pour réfléchir à votre propre lien avec la terre sur laquelle vous vous trouvez aujourd’hui, et honorer les gardiens autochtones qui ont façonné son histoire et qui continuent de le faire.

Bienvenue à Impôlogie, le balado officiel de l’Agence du revenu du Canada. Aujourd’hui, nous terminons notre série qui a pour but d’aider les Autochtones à naviguer dans le régime fiscal canadien et à accéder aux versements de prestations et de crédits auxquels ils ont droit.

Dans la première partie, notre animateur Yannick et son invitée Madeleine nous ont expliqué l’importance de faire ses impôts et de garder à jour ses renseignements pour cette raison. Vous pourrez ainsi obtenir le remboursement, et les versements de prestations et de crédits auxquels vous avez droit. Dans cet épisode, nous vous présenterons les façons de faire vos impôts, ce dont vous avez besoin pour les faire, et ce qu’il faut faire si vous recevez une lettre de l’Agence.

Accueillons de nouveau Madeleine pour qu’elle puisse nous donner d’autres renseignements très utiles.

Yannick :OK, là. On va rentrer un petit peu dans du pratico pratique, que j'aime beaucoup, pour faire une déclaration de revenus. Qu'est-ce que j'ai besoin? Premièrement. Puis est-ce qu'il y a des options spécifiques qui s'ouvrent pour les gens qui font partie des peuples autochtones ou des Premières Nations?

Madeleine : En fait, les options qui s'offrent, il va y en avoir une qui est vraiment spécifique aux peuples autochtones, mais en général, les options s'offrent à tout le monde.

Donc, les options qu'on a, c'est des options de produire sa déclaration de façon numérique qui sont offertes sans frais, ou si vous avez une situation fiscale qui est simple, puis un revenu modeste, vous pouvez obtenir de l'aide en vous présentant dans un, ce qu'on appelle le comptoir d'impôt gratuit.

Fait qu'on va passer à travers les différentes options qui sont offertes à vous, dépendamment de votre situation.

Donc, quand on parle de production de déclaration de revenus en ligne, si vous allez sur notre site, sur le site de l'Agence, vous allez pouvoir obtenir ce qu'on appelle la liste des logiciels d'impôts homologués.

Certains sont gratuits, certains sont payants. Et ces logiciels-là vous permettent de produire votre déclaration vous-même et de la soumettre électroniquement à l'Agence. Donc si vous allez à canada.ca/impôts, vous avez la liste de tous ces logiciels-là, puis là vous les choisissez selon vos besoins.

On a aussi le programme communautaire des bénévoles en matière d'impôt, ce qu'on appelle le PCBMI, ou si vous habitez dans la province du Québec, le programme s'appelle le Service d'aide en impôt, Programme des bénévoles, communément appelé le SAIPB.

C'est des comptoirs d'impôt offerts par des organismes qui sont dédiés aux contribuables, aux personnes qui ont un revenu modeste et une situation fiscale simple. Donc, vous avez un revenu d'emploi, vous avez un revenu d'aide sociale, vous avez un faible revenu, donc vous allez, vous présentez à ces comptoirs d'impôts là. Et là, il y a des bénévoles qui vont produire pour vous votre déclaration de revenus gratuitement.

Encore là, vous allez sur le site web de l'Agence du revenu du Canada pour obtenir la liste des comptoirs d'impôts dans votre région. Donc souvent ça va être, on va trouver ça dans…il y a les conseils de bande qui vont offrir ces services-là, il y a les centres d'amitié. Bref, vous avez la liste des organismes qui l'offrent.

Ce qui est spécifique aux communautés autochtones, c'est le formulaire simplifié qu'on appelle « Laissez-nous vous aider à obtenir vos prestations! »

C'est offert aux personnes autochtones seulement et ça permet de faciliter la production de leur déclaration de revenus. C'est un formulaire qui est disponible seulement dans les centres d'amitié, les bureaux des conseils de bande, les centres du service du Nord de l'ARC. Donc on a trois centres, il y en a un à Whitehorse, Yellowknife et Iqaluit, et certains bureaux du Gouvernement du Canada, notamment ceux de Service Canada et de Services aux Autochtones, et Anciens Combattants du Canada.

Donc, si vous voulez ce formulaire simplifié qui est beaucoup plus simple que la déclaration d'impôt générale, vous allez à un de ces endroits-là, ils vont vous imprimer le formulaire. Évidemment, c'est pour l'instant, c'est papier, donc vous devez l'envoyer par la poste, mais ça vous donne rapidement accès à vos prestations et crédits.

Donc, si vous n'avez pas d'autres alternatives que pour produire votre déclaration d'impôt, c'est une bonne option à utiliser.

Il y a toujours la production des déclarations de revenus sur papier, donc vous pouvez aller sur le site de l'Agence du revenu du Canada. Ce dont on parlait tout à l'heure, si vous voulez produire votre déclaration rétroactivement, vous pouvez télécharger l'année en question que vous voulez produire et vous remplissez et vous nous l'envoyez.

Petite spécification ici, c'est sûr que quand on produit une déclaration de revenus papier, c'est beaucoup plus long à traiter que si vous la produisez électroniquement. Donc, quand on la produit électroniquement, habituellement, le traitement se fait dans les jours qui suivent, puis ça vous permet d'avoir d'accéder à vos prestations et crédits plus rapidement.

Évidemment, vous pouvez toujours demander l'aide d'une personne de confiance comme un membre de votre famille. Vous pouvez faire avec un ami, un comptable, donc ça reste toujours une option qui est valable.

Ne pas oublier que les résidents du Québec devront produire une déclaration de revenus provincial séparément qui elle sera envoyé à Revenu Québec.

Yannick : Merci, puis c'est bon à savoir. Mais dans les comptoirs PCBMI ou SAIPB, ils vont faire les deux? Ils sont liés.

Madeleine : Oui, ils font automatiquement fédéral et provincial pour la région du Québec.

Yannick : OK, très bon à savoir. Merci.

Madeleine : Ce que j'aimerais rajouter, ça serait c'est quoi les documents? Parce que souvent les gens nous disent « Moi, mais c'est quoi j'emmène? Qu'est-ce que j'ai besoin pour faire ma déclaration de revenus? »

Vous avez pour faire votre déclaration d'impôts, vous allez avoir besoin de ce qu'on appelle les feuillets d'impôts. Donc les feuillets d'impôts, c'est ce que vous recevez en début d'année avec tous les montants que vous avez gagnés.

Sachez que les émetteurs de feuillets d'impôts, que ça soit votre employeur, que ça soit une institution financière, que ça soit le gouvernement parce que vous recevez de l'aide sociale, ont jusqu'à la dernière journée du mois de février pour vous envoyer ces feuillets-là.

Si vous recevez pas, si vous les avez pas reçus, vous pouvez contacter votre employeur, demander s'ils peuvent vous les soumettre. Mais vous pouvez aussi aller dans Mon dossier, donc le Mon dossier ARC, voir si les feuillets sont dans votre dossier parce que l'employeur doit nous les envoyer.

Puis si c'est pas le cas, bien là vous pouvez appeler l'Agence du revenu du Canada, puis on va vous, on va vous dire comment procéder pour produire votre déclaration d'impôt.

Les feuillets les plus courants que vous verrez sont le T4 pour les revenus d’emploi; le T5007 pour les prestations d’aide sociale; vous avez ensuite le T4A(OAS) qui est le relevé de la Sécurité de la vieillesse et le T4A(P), qui lui correspond au feuillet des prestations du Régime de pensions du Canada.

Comme mentionné précédemment, vous devrez également inclure le formulaire T90 si vous avez gagné des revenus qui sont exempté d’impôt. Ce formulaire-là n’est pas fourni automatiquement : vous devrez le télécharger vous-même, le remplir et le joindre à votre déclaration de revenus.

Dans le doute, rappelez-vous que vous êtes mieux de les gardez, de garder tous vos feuillets. Puis la personne qui va faire votre déclaration d'impôts va vous dire si oui ou non elle on a besoin pour les ajouter à votre déclaration de revenu.

Au niveau de Revenu Québec, on appelle ça les relevés, au lieu d'appeler des T4 ou peu importe.

Yannick : Ça, c'est RL, la petite côte en haut.

Madeleine : Les RL. Exactement, exactement pour Revenu Québec.

Vous allez avoir également besoin de vos reçus pour des, les déductions et les crédits. Donc tous vos reçus, notamment ceux pour les frais médicaux, les frais de scolarité, si vous faites des dons de bienfaisance, donc des dons à des œuvres de charité.

Si vous habitez dans une région éloignée, alors tout ce qui est relié à vos déplacements, vous devez garder. Vous devez fournir, garder ces documents-là pour produire votre déclaration d'impôts, surtout pour et pour demander la déduction pour les habitants de régions éloignées.

Vous avez aussi besoin des renseignements sur toutes vos autres sources de revenus. Là, on a parlé spécifiquement des revenus d'emploi ou d'aide sociale, mais si vous avez des revenus, si vous êtes travailleur autonome, vous allez avoir besoin de documents additionnels. Si vous faites la location de biens, vous avez des immeubles, etc.

Ou si vous avez des revenus de placement. Ça c'est tout ce que vous gardez, parce que à la, en fait, là, dans la déclaration d'impôts, ce qu'on fait, c'est qu'on calcule tous les revenus que vous avez gagnés dans l'année civile, c'est-à-dire le 1er janvier au 31 décembre.

La dernière chose, c'est vos renseignements bancaires. Donc vous devez avoir en main vos renseignements bancaires afin de les soumettre si vous voulez vous inscrire au dépôt direct. Puis petite note là-dessus. La meilleure façon de recevoir vos prestations et crédits, c'est via le dépôt direct.

Comme ça, il n'y a pas de perte d'enveloppe. Vous ne pouvez pas vous faire voler ça parce qu'on a entendu, il y en a qui se font voler leur courrier dans leur boîte postale. Dépôt direct, c'est le montant est déposé dans votre compte et ça va bien.

Évidemment, si vous faites des changements au niveau de votre compte bancaire, première chose à faire, c'est d'aviser l'Agence du revenu du Canada.

Yannick : Je pense encore une fois, comme la déclaration de revenus papier qui prend beaucoup plus de temps. Émettre un chèque aussi, ça prend plus de temps.

Donc, si on veut que tout aille plus vite, c'est de faire sa déclaration de façon électronique, d'avoir le dépôt bancaire automatique. Comme ça, les choses se font beaucoup plus efficacement.

Puis même si on déménage, le dépôt va nous suivre aussi en autant qu'on ait gardé toutes nos informations bancaires à date, ce qui peut nous sauver aussi beaucoup de troubles.

Madeleine : Exactement.

Yannick : On va parler de choses qui était peut-être un petit peu moins le fun. C'est quand on reçoit une lettre de l'ARC. Je sais, il y a personne qui aime. On a des beaux papiers bruns qui sont très faciles à identifier, qui viennent de l'Agence du revenu.

Qu'est-ce que, qu'est-ce que je fais si je reçois une de ces lettres qui ne nous amène rarement énormément de joie?

Madeleine : Première chose, il ne faut pas paniquer. Ça, souvent, les gens, ils voient Revenu Canada ou Revenu Québec, si on est au Québec. En fait, il faut surtout ne pas ignorer l'enveloppe. Parce que moi je connais des gens qui n'ouvrent pas l'enveloppe, ils la mettent sur le coin du bureau, puis ils se croisent les doigts pour que ça disparaisse. Mais je vous le confirme, ça disparaît pas.

Donc ce qu'il faut se rappeler, c'est que dans la plupart, en fait, dans la majorité des cas, les lettres servent à mettre à jour vos renseignements personnels pour qu'on s'assure que vos versements soient exacts et qu'ils sont envoyés à la bonne personne.

Fait que, l'ARC, quand on vous envoie une lettre, souvent c'est pour vous demander des documents à l'appui ou des renseignements pour qu'on s'assure qu'on a les bonnes informations, puis que vous puissiez recevoir le plus rapidement possible vos paiements. Et quand on vous demande ces renseignements-là, il faut les fournir le plus rapidement possible pour pas interrompre ou arrêter vos paiements.

Donc, si vous comprenez pas, parce que des fois, je l'avoue, il y a des fois où on comprend pas que c'est quoi qu'ils veulent, puis qu'est-ce qu'exactement ils nous demandent. Bien, les renseignements qui se trouvent dans la lettre, vous allez voir, il y a toujours un contact, puis avec un numéro de téléphone.

Puis quand vous recevez une lettre, le numéro de téléphone que vous avez sur la lettre vous permet de rejoindre directement un agent du service à la clientèle plutôt que de passer à travers les centres d'appel de l'Agence.

Fait que si n'importe quelle hésitation, vous comprenez pas ce qu'on vous demande, vous avez besoin de plus de temps parce que là vous savez pas, vous devez récupérer ces documents-là, contactez la personne dans les délais prévus. Parce qu'encore là, il y a souvent un délai prévu pour que vous répondiez à la lettre.

De grâce, répondez-y, vous allez voir si on va vous aider. Si vous avez besoin de plus de temps, on va vous donner en général, on vous donne une extension pour vous permettre de soumettre les documents.

Si jamais vous avez besoin d'aide aussi, vous pouvez toujours vous rendre dans les centres de services du Nord. Donc, si vous habitez dans le Nord, il y a le bureau de Whitehorse, Yellowknife et Iqaluit.

Vous pouvez vous rendre dans un bureau de Service Canada ou même dans un centre d'amitié. Ou vous pouvez demander aussi de l'aide à des amis ou des gens qui, eux, peuvent vous guider à travers ces étapes-là de ce qu'on vous demande.

Si vous devez fournir les documents, bien il y a deux façons de le faire, soit que vous le faites en ligne via Mon dossier de l'ARC, ou vous envoyez les documents par la poste à l'adresse indiquée dans la lettre.

Reprenons l’exemple de Sam : Souvenez-vous de Sam et de sa mère mentionnée plus tôt. Lorsque la mère de Sam a commencé à s’occuper de sa petite-fille, elle a reçu une lettre de l’Agence du revenu du Canada lui demandant de confirmer son adresse ainsi que celle de l’enfant. Après avoir fourni les renseignements requis, elle a commencé à recevoir les paiements de l’Allocation canadienne pour enfants, puisqu’elle a confirmé auprès de l’ARC que l’enfant vivait belle et bien avec elle, tandis que Sam habitait à une autre adresse.

Il est donc important que Sam informe l’ARC le plus rapidement possible du changement de garde de sa fille. Je dis cela parce qu’on veut éviter toute situation où il faudrait rembourser des sommes parce que le changement n’a pas été signalé à l’Agence du revenu du Canada au bon moment.

Il est donc essentiel de comprendre que le fait de ne pas fournir l’information en temps voulu peut avoir des répercussions et créer un solde dû.

Petit conseil, tout ce que vous envoyez, gardez toujours une copie au cas où vous en auriez besoin pour plus tard. N’envoyez pas vos documents originaux, à moins qu'on vous demande de d'envoyer le document original. Gardez-vous des copies.

Donc je le répète encore à nouveau. Ouvrez, n'ignorez pas les lettres, ouvrez les lettres et faites…demandez de l'aide si vous en avez besoin. Parce que souvent c'est très banal et c'est vraiment des mises à jour qu'on a besoin de faire.

Yannick : Donc ma réaction originale de faire l'autruche ou de prendre cette lettre-là, la belle enveloppe, puis la mettre en dessous de la pile, c'est pas la bonne stratégie du tout.

Madeleine : C'est parce que ça ne disparaîtra pas, je te le confirme.

Yannick : Ah, c'est gentil, j'étais pas mal certain, mais j'apprécie la confirmation.

Donc là, je pense qu'on on commence à tirer à la fin. J'aimerais que tu nous donnes un petit peu quelques pistes si on veut en savoir plus, si on veut explorer un petit peu plus, comprendre un petit peu plus, les choses que tu nous as si brillamment expliquées aujourd'hui, où est ce qu'on peut aller chercher un petit peu plus d'informations?

Madeleine : Alors, on a l'Agence du revenu dispose d'une page web dédiée qui contient des ressources pour les peuples autochtones, spécifiquement pour les peuples autochtones.

Donc, vous allez y retrouver de l'aide, des renseignements, des formulaires et des réponses à des questions que vous pourriez avoir ou qui sont fréquemment posées. Et depuis quelques mois ou semaines, cette page dédiée là, elle est même disponible en Inuktitut. Donc si vous êtes Inuit, c'est une la page peut vous pouvez retrouver lire la page dans votre langue maternelle.

Vous avez aussi l'outil d'apprentissage en ligne qui s'appelle « Comprendre vos impôts ». Donc il s'agit de cours gratuits qui aident les personnes à produire leur propre déclaration de revenus et à mieux comprendre le régime fiscal canadien.

C'est des cours qui comprennent des vidéos, des questionnaires, des activités interactives et tout ça dans un langage clair et simple. Donc c'est des modules qu'on suit, c'est vraiment bien fait. Donc si vos connaissances fiscales sont zéro, bien ça peut être une belle porte à prendre pour aller vous informer et avoir un apprentissage de la fiscalité au niveau de l'impôt.

Vous avez toujours de l'aide en personne aussi qui est disponible. Donc, si vous présentez au comptoir d'impôt gratuit ou si vous allez dans les Centres de services du Nord, les Centres de services du Nord, en fait offrent de l'aide en personne. Donc, il y a vraiment quelqu'un qui est là, puis qui peut vous guider et répondre à vos questions.

On a aussi une ligne téléphonique qui est réservée pour les résidents des territoires avec l'indicatif régional 867. Donc vous appelez à cette ligne-là qui est et là on va répondre à, on va vous donner des renseignements selon au niveau de l'impôt et toutes questions pour les prestations et les crédits.

On offre également les séances d'information. Donc, l'Agence du revenu du Canada organise des séances d'information. Donc, on a des agents de visibilité qui vont dans les communautés partout au pays, y compris dans les communautés autochtones. Et on vous donne des séances, des formations, que ce soit pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées, que ce soit l'allocation canadienne pour enfants. Bref, un peu ce qu'on a parlé aujourd'hui.

Bien, on va vous donner des séances en personne. Ça peut se faire en personne, de façon virtuelle et ça vous permet d'accéder à de l'information supplémentaire.

Donc vous pouvez consulter la page Canada.ca/impots et dans la barre de recherche, vous inscrivez « Activités de sensibilisation de l'ARC », et là vous pouvez, vous avez un formulaire à compléter en ligne pour soumettre votre demande.

Yannick : OK, alors il y a quand même beaucoup d'information qui est disponible.

Madeleine : Beaucoup d'alternatives, beaucoup d'options, que ce soit par téléphone, en personne ou sur notre site web.

Yannick : C'est fantastique. Écoute, on est vraiment à la fin. Je vais te donner les derniers mots parce qu’il va en avoir plus qu’un.

Est-ce qu'il y aurait…tu nous as donné à chaque question des petits conseils qui ont été vraiment brillants. Je t'en remercie. Est-ce que tu pourrais juste nous faire peut-être boucler la boucle, en quatre ou cinq points de choses qui seraient vraiment importantes à se rappeler?

Madeleine : Tout à fait, donc voici les choses importantes à retenir :

La première, produisez votre déclaration de revenus à chaque année, même si votre revenu est faible ou est exonéré d'impôt.

Deuxième, produire votre déclaration de revenus vous permet d'accéder à des prestations et crédits auxquelles vous avez droit. Donc, c'est de l'argent qui vous est versé directement selon votre situation.

Gardez vos renseignements personnels à jour auprès de l'Agence du revenu du Canada. Et si vous habitez dans la province du Québec, vous devez également aviser Revenu Québec.

Et ensuite, si vous recevez une lettre de l'ARC, c'est habituellement pour mettre à jour vos renseignements personnels. Répondez-y rapidement pour éviter toute interruption de vos renseignements.

Donc, pour toute information additionnelle ou pour revoir ce qu'on a discuté aujourd'hui, rendez-vous à la page web de l'Agence du revenu du Canada dédiée aux peuples autochtones au Canada.ca/impots-prestations-autochtones et vous allez accéder à la page dédiée pour les peuples autochtones.

Yannick : Madeleine, un grand, grand, grand merci. J'en ai appris beaucoup aujourd'hui. J'espère que nos auditeurs en ont appris beaucoup. On a démystifié plusieurs malentendus.

Tu nous as parlé dans un langage clair et simple qui a rendu la chose très facile à comprendre. Donc encore une fois, un gros, gros, gros merci. Puis je vous encourage tous à aller chercher plus d'informations, comme Madeleine l'a mentionné sur le Canada.ca/impôts-prestations-autochtones.

Madeleine : Merci beaucoup, ça m'a fait un grand plaisir.

Charles : Merci encore à notre invitée, Madeleine, d’avoir participé à nos épisodes consacrés aux Autochtones!

Nous espérons vous avoir donné de bons conseils pour bien faire vos impôts et obtenir le remboursement et les versements de prestations ou de crédits auxquels vous avez droit. N’oubliez pas de garder à jour vos renseignements personnels auprès de l’Agence tout au long de l’année!

Pour en savoir plus sur les impôts et les prestations pour les Autochtones, allez à la page canada.ca/impots-prestations-autochtones. Vous pouvez aussi nous suivre sur Facebook, X ou Instagram à @AgenceRevCan, et écouter nos épisodes précédents pour rester informé de tout ce qui touche aux impôts.

Merci de votre écoute. À la prochaine! Soyez prudents et surtout faites vos impôts.